Mentions légales

Objectif du site

Le site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles et commerciales sur la Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise (CCIAG)
Société anonyme d'économie mixte locale au capital de 5 000 000 €
Siège social : 25, avenue de Constantine à Grenoble (38100)
RCS Grenoble 60 B 229
Siret 060 502 291 00028
Responsable de la publication : Justine Bernard

Accès au site

La CCIAG se réserve le droit de modifier, suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site. La CCIAG s'efforce de mettre en œuvre les moyens pour mettre à jour les informations publiées sur le site ; néanmoins, la CCIAG ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Droit d'auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés ainsi que les documents téléchargeables et les représentations photographiques et iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

Conception

XSALTO (www.xsalto.com)

6 Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
Tél : 04 92 36 60 06
Fax : 04 92 36 19 75
E-mail : info@xsalto.com

Hébergement